Mentions Légales

Propriétaire du site :

Ce site internet est la propriété de la mairie de Saint Laurent-sur-Saône.

Réalisation du site :

Corentin Polette
Oktopure design
www.oktopure.com

Hébergeur

OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Informations personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les informations récoltées sur ce site sont sous la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978 et bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande au propriétaire du site.

Copyright

Toutes les informations publiées sur ce site (textes, photos, design) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée du propriétaire du site.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sont interdites.

Liens externes

Ce site contient des liens hypertextes renvoyant sur d’autres sites dont les contenus ne peuvent engager la responsabilité de la mairie de Saint laurent-sur-Saône. Les liens hypertextes pourront être supprimés sur simple demande.